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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements MARTAYROL SA
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VIEILLE ARCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEILLE ARCHE
Etablissements MARTAYROL SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93452317
Date de dépôt :
26/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2013

Présentation de la marque VIEILLE ARCHE

Déposée le 26 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MARTAYROL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEILLE ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MARTAYROL SA domicilié(e) Avenue du Président Wilson n° 137,93210 SAINT DENIS (La Plaine) (dossier no 2233930) - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 615 998 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets MARTAYROL SA Monsieur AYROLE Jean-François domicilié(e) 137 avenue du Président Wilson,93210 LA PLAINE ST DENIS (dossier no 2233930) - 93210 - France.

La marque VIEILLE ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEILLE ARCHE est expirée depuis le 26 janvier 2013.

Etablissements MARTAYROL SA a également déposé les autres marques suivantes : DE NEULIMONT , DOMAINE DE LABADIE


Etablissements MARTAYROL SA, Société Anonyme - Avenue du Président Wilson n° 137,93210 SAINT DENIS (La Plaine) (dossier no 2233930) - 93210 - France - SIREN 785615998


Ets MARTAYROL SA Monsieur AYROLE Jean-François - 137 avenue du Président Wilson,93210 LA PLAINE ST DENIS (dossier no 2233930) - 93210 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233930 - Publication au BOPI 2002-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°527845 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-05-31

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